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Hommage et souvenir : La recherche d'un défunt sur un site web peut permettre aux proches et aux amis de trouver des informations sur la personne décédée, telles que des photos, des souvenirs, des anecdotes, des témoignages, et ainsi perpétuer sa mémoire et son héritage en ligne.
02
Informations pratiques : Les sites web dédiés aux défunts peuvent contenir des informations pratiques telles que les dates et lieux des funérailles, les détails sur le service commémoratif, les informations de contact de la famille, ce qui peut être essentiel pour ceux qui souhaitent rendre hommage ou offrir leurs condoléances.
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Facilitation des échanges : La recherche sur un site web dédié à un défunt peut faciliter la communication entre les personnes qui connaissaient la personne décédée, en particulier si elles ne sont pas en contact régulier, en fournissant un espace où elles peuvent partager leurs émotions et leurs pensées.
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Soutien émotionnel : La recherche d'un défunt sur un site web peut également offrir un espace pour le partage de souvenirs et de messages de soutien entre les membres de la communauté en deuil, ce qui peut contribuer au processus de deuil.
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Gestion des contacts : Pour les amis et la famille éloignés, la recherche en ligne peut être un moyen pratique de rester en contact avec les proches du défunt et de s'informer sur les événements liés au décès.
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Recherche généalogique : Pour les personnes effectuant des recherches généalogiques, la découverte d'informations sur un défunt sur un site web peut être précieuse pour reconstituer l'histoire de la famille et des ancêtres.
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Réseau social commémoratif : Certains sites web sont spécifiquement conçus comme des réseaux sociaux commémoratifs, où les amis et la famille peuvent créer des profils en mémoire de leurs proches décédés et partager des souvenirs à long terme.
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Sensibilisation à une cause : Parfois, la recherche d'un défunt sur un site web peut être liée à une cause ou à une organisation caritative à laquelle le défunt était attaché, ce qui peut encourager les dons et le soutien à cette cause.
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Généalogistes professionnels ou particuliers, services publics hospitaliers ou de santé…
02
Les données INSEE sont collectées auprès des administrations concernées donc les
collectivités locales comme les mairies. Des erreurs ou absences sont possibles,
Quelques exemples :
Seules les personnes ayant eu un numéro INSEE sont inscrites au fichier.
Le décès est récent - le délai de transmission des mairies ou du consulat à l'INSEE peut
varier.
Les données sont parfois erronées dans le fichier INSEE. Il arrive par exemple, que le nom
d'épouse soit enregistré au lieu du nom de naissance. Modifiez votre requête et le champs
concerné tout en en conservant les autres informations.
Avant 1990, le process INSEE était peu informatisé. Le processus de transmission par
formulaire papier semble avoir généré des problèmes de mise à jour des bases traitées par
L’INSEE.
En cas de naissance depuis l’étranger, vous rapprocher du consulat du lieu de naissance ou
d’un séjour pour obtenir le numéro INSEE d’un proche décédé.
03
Nous n’avons pas pouvoir à modifier les données de l'INSEE. En cas d'erreurs, seule la
mairie du lieu de décès est habilitée à transmettre un correctif à l'INSEE. Nous vous
invitons donc à prendre contact avec le service d'État civil du lieu du décès.
En cas de décès depuis l’étranger, il suffit de contacter le consulat concerné.
Vous pouvez également signaler le problème à partir du lien suivant :
fichiers INSEE des personnes decedees
04
Le fichier des décès est hors du champ d'application du RGPD - article 85 loi CNIL Les informations proposées sur www.france-deces.fr proviennent des fichiers de personnes décédées publiées par L’Insee. Ces informations ne sont pas des données à caractère personnel, ni ne relèvent du secret de la vie privée. Les droits prévus par l’article 85 de la loi Informatique et libertés s’appliquent néanmoins au bénéfice des ayants-droits ou héritiers des défunts. L’INSEE étant soumis à une obligation légale de diffusion, cet article ne s’applique à l’Insee. Nous ne sommes que le rediffuseur de ces informations. Nous pouvons néanmoins exclure du champ des données que nous publions les informations relatives aux décès (identifiés par leur date, leur lieu et leur numéro d’acte) qui figurent dans le fichier des oppositions à la rediffusion centralisées par l’Insee. Une demande motivée au titre d'ayant-droit et de l'article 85 peut être adressée à contact@france-defunt.com, auquel cas une suppression sera effectuée sous quelques jours. Aussi une fois cette première démarche faite à notre attention, nous vous recommandons de faire de même auprès l'INSEE afin que votre demande soit prise en compte par l'ensemble des rediffuseurs. En utilisant notre service, vous vous engagez sur la conformité d'usage au RGPD, et à la bonne information à délivrer sur la protection des données de votre entreprise, administration ou association.
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Le fichier de personnes décédées sont publiées en application des dispositions des articles L311-9 et L312-1-1 du code des relations entre le public et l’administration, et réutilisables dans les conditions prévues par le titre II de ce livre. Les données INSEE sont sous licence ouverte. L’INSEE ne peut garantir que les fichiers des personnes décédées sont exempts d’omissions ou d’erreurs. Ce service et l'INSEE ne sauraient encourir aucune responsabilité quant à l’utilisation faite des informations contenues dans ces fichiers. En particulier, les informations contenues dans ces fichiers ne peuvent en aucun cas être utilisées dans un but de certification du statut civil des personnes.